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Comptes rendus des réunions du conseil municipal de Crosses


30 septembre 2014


 Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du 24 juin 2014
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
- Mission d'assistance conseil pour le suivi du service public d'eau potable
- Modification des statuts de la CDC de la Septaine
- Demande de subvention
- Informations diverses



29 avril 2014


 Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu de la réunion du 8 avril 2014
- Approbation du compte de gestion 2013
- Approbation du compte administratif 2013
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2014
- Questions diverses




08 avril 2014


 Réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

- Elections des délégués pour siéger dans les différents syndicats ou commissions
- Vote des membres de la commission d'appel d'offres
- Autorisation permanente de poursuites par le Trésorier Principal
- Vote des indemnités du Trésorier
- Informations diverses




28 mars 2014


 



26 novembre 2013


 Réunion du Conseil Municipal le 26 novembre 2013 à 19h30.

Ordre du jour

- Approbation du compte rendu de la réunion du 01 octobre 2013
-Délibérations : Remboursement du fonds d'amorçage pour TAP à la CDC de la Septaine - Avenant pour le commerce - Devis ordinateur -
- Date pour les voeux
- Informations diverses




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